FAQ

Nous répondons ici a quelques questions couramment posées sur l'acoustique en général et sur les missions de nos ingénieurs acousticiens.

Vous trouverez également sur nos LIENS divers sites qui répondrons aussi à vos questions.

Pour en savoir plus sur l'acoustique, vous pouvez vous reporter au cours :
"ACOUSTIQUE DU BÂTIMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT"
dispensé par Christophe Cloud pour la Licence Professionnelle Environnement & Construction IUT GC - Université de La Rochelle.

  • Bruit de voisinage

    Bruits de voisinage :

    Les rubriques suivantes vont vous permettre une approche pragmatique pour trouver des solutions à vos problèmes de bruits de voisinage.

    Solutions pratiques

    • Aboiements - Chants du coq

      LES PRÉCAUTIONS ÉLÉMENTAIRES

      La première démarche sera de rencontrer votre voisin pour lui signaler le comportement anormal de son chien. Il peut l’ignorer, puisque le chien n’aboie qu’en son absence et se tient bien lorsqu’il est présent. Proposez-lui alors les solutions suivantes : un exercice physique suffisant, le fait de ne pas encourager le chien lorsqu’il aboie peuvent sensiblement améliorer la situation ; il existe des colliers anti-aboiements inoffensifs et sans effets secondaires (collier à brumisation de citronnelle, ou mieux, à jet d’air) ; renseignez-vous auprès d’un pharmacien ou d’un vétérinaire ; suggérez à votre voisin qu’il apprenne à son chien à rester seul, en envisageant éventuellement un dressage approprié.

      ELÉMENTS DE PSYCHOLOGIE CANINE

      Si l’aboiement est un mode naturel de communication, aboyer sans arrêt est un comportement anormal. Pour remédier au problème, il faut d’abord identifier la nature et la raison qu’a le chien d’aboyer. Certaines races sont prédisposées aux aboiements, notamment les chiens de garde, les races de bergers et les chiens de chasse. Le cas le plus fréquent correspond au chien qui reste seul toute la journée et qui souffre d’une véritable anxiété de séparation. Des stimulations extérieures, comme le passage du facteur, peuvent aussi provoquer l’aboiement. Les aboiements intempestifs peuvent être traités: une visite chez le vétérinaire, si possible spécialisé dans les thérapies comportementales, aidera à modifier la relation du chien avec son maître. Le traitement peut même consister à feindre d’ignorer le chien pendant 48 heures et ne reprendre la communication avec lui que lorsqu’elle est initiée par un autre membre de la famille, une méthode, paraît-il, efficace.

      Pour aller plus loin :

      La Fondation 30 millions d’amis sensibilise municipalités et propriétaires sur leurs devoirs respectifs, mettant l’accent sur l’information et la prévention au détriment des politiques répressives vis-à-vis des animaux de compagnie (www.30millionsdamis.fr). Le Collectif des éducateurs canins professionnel, une association qui a pour objet de promouvoir la pratique de l’éducation canine, participe, en collaboration avec des équipes municipales, à la sensibilisation des propriétaires de chiens aux règles à respecter en ville (contact : Emilie Nedjar, 01 49 09 04 29).

    • Bricolage - Jardinage

      LES PRÉCAUTIONS ÉLÉMENTAIRES

      La première démarche sera de rencontrer votre voisin et de lui proposer les solutions suivantes :
      Contacter le maire de sa commune et le préfet de son département pour savoir si des arrêtés de lutte contre le bruit ont été pris, fixant notamment les horaires autorisés pour la tonte des pelouses ou les travaux bruyants ;
      Si aucun horaire n'est fixé par arrêté préfectoral ou municipal, organisez-vous pour tondre votre pelouse au même moment. Vous profiterez tous du calme ensuite ;
      Le règlement de copropriété peut éventuellement fixer contractuellement des obligations aux copropriétaires ;
      Lors de l'achat d'une tondeuse, regardez le niveau sonore inscrit sur l'étiquette (mention obligatoire). Les tondeuses électriques sont les moins bruyantes
      Pour les travaux de bricolage, prévenez votre voisinage. N'est-il pas vrai qu'un bruit annoncé est à moitié pardonné !
      Evitez de laisser tourner à vide des appareils bruyants.

      LES NORMES ACOUSTIQUES

      L’arrêté du 18 mars 2002 relatif aux émissions sonores dans l'environnement des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments fixe la puissance acoustique (valeur intrinsèque caractéristique du bruit émis par une source sonore) de certains engins utilisés en extérieur.
      Par exemple, une tondeuse à gazon de largeur de coupe comprise entre 50 et 70 cm ne peut dépasser 98 décibels de puissance acoustique.
      Une motobineuse de puissance électrique inférieure à 15 kW sera limitée à 93 dB.

      Pour les autres types d’outils, l’obligation faite aux fabricants d’afficher lisiblement la puissance acoustique de chaque appareil constitue une source appréciable de comparaison entre les différents modèles disponibles sur le marché.

    • Bruits de pas - Chocs

      Dans les immeubles collectifs, être suffisamment protégé du bruit est un souci légitime. Il en est particulièrement ainsi des bruits causés par les pas, sauts, chutes, déplacements d’objets et autres bruits d’impact venant des appartements voisins (tout particulièrement de chez le voisin du dessus). Face à ces inévitables bruits d'impact, divers moyens existent pour en atténuer la nuisance.

      Les normes d’isolation acoustique

      Pour les habitations nouvellement construites, le code de la construction et de l'habitation fixe des performances acoustiques minimales à respecter.
      Pour la transmission des bruits d'impact, les normes minimales d'isolement acoustique des constructions nouvelles prévoient un niveau limite maximal de 58 dB à la réception des bruits provenant du logement du dessus.
      Ces normes ne fixent en rien une garantie de confort (qui, lui, reste un critère personnel et subjectif); elles imposent un niveau acoustique à obtenir vis-à-vis des bruits de chocs issus des autres logements.

      Installations excédant les normes acoustiques

      Certains constructeurs ou occupants font le choix d'assurer une isolation acoustique aux bruits d'impact supérieure à ces normes minimales, grâce à un revêtement de sol de type moquette.
      Sa modification, au profit d'un revêtement de sol dur, sans précautions techniques suffisantes, aura pour effet de diminuer, de façon substantielle, l'isolation acoustique, en créant un préjudice pour le voisin exposé.
      Ce dernier pourra demander réparation sur le fondement d'une infraction au règlement de copropriété de l'immeuble et/ou sur celui, plus général, des inconvénients anormaux de voisinage. (voir Changement de revêtement de sol).

      Les précautions élémentaires

      Techniquement difficiles à traiter dans l’appartement qui les subit, les bruits de pas et de chocs sont relativement faciles à atténuer à la source en intervenant sur le plancher du perturbateur.
      Mais encore faut-il pour cela avoir la collaboration de votre voisin?
      La première démarche sera donc de rencontrer votre voisin et de lui faire part des différentes techniques permettant de réduire l’intensité des chocs sur le sol.
      Une bonne habitude : suivre l’exemple des japonais qui retirent leurs chaussures avant d’entrer chez eux. Le port des pantoufles ou des chaussettes est tellement confortable et, d’ailleurs, conseillé aux jeunes enfants.
      Ceux qui ne sont pas très « pantoufles » peuvent au moins préférer les baskets aux chaussures, surtout à talons .
      Poser des feutres ou embouts de caoutchouc sous les pieds des meubles que l’on déplace souvent.
      Poser sur le plancher un revêtement de sol textile (moquette, tapis).
      Faire poser un sol flottant (sous-couche souple surmontée d’une dalle de béton) par un spécialiste.
      Faire appel à une entreprise qualifiée pour toute modification importante comme la pose d'un carrelage à la place d'une moquette.

      Produits et mise en oeuvre

      Pour atténuer le bruit, un revêtement de sol doit être résilient, c’est-à-dire souple et élastique :

      Les moquettes, les tapis aiguilletés en bandes ou en dalles, présentent toujours de bonnes performances acoustiques. Le problème réside éventuellement dans leur entretien…
      Les matériaux plastiques donc durs, doivent être équipés d’une sous-couche, celle-ci est du genre alvéolaire et présente ainsi la souplesse et l’élasticité requises.
      Cependant, ce revêtement est difficile à réaliser en dalles, en raison de la sous-couche élastique, qui risquerait de produire des distorsions entre les dalles.
      Le carrelage sur sous-couche : les carreaux sont rendus adhérents par vulcanisation à chaud d’une sous-couche de caoutchouc intercalée entre la sous-couche résiliente et le carrelage.
      Le parquet sur sous-couche : il s’agit là encore d’un revêtement rigide sur sous-couche résiliente. Attention à ce que la colle utilisée conserve les qualités de résilience de l’ensemble.
      La dalle flottante : béton coulé sur une couche de fibres minérales, le tout recouvert d’un revêtement (parquet, etc., ou revêtement isolant).
      Quand le revêtement est usé, son efficacité acoustique peut être dégradée, voire même annulée. Les revêtements de sol textile n’apportent aucune amélioration vis-à-vis des bruits dits aériens (voix, TV, hi-fi…). Ils sont totalement inefficaces contre les bruits provoqués par la flexion des parquets anciens. Dans ce cas, il faut déposer le plancher et le faire remonter par un spécialiste.

    • Changement de revêtement de sol

      Les précautions élémentaires avant d'entamer les travaux

      Si vous souhaitez changer votre revêtement de sol, ou si vous apprenez que votre voisin envisage de modifier son revêtement de sol, voici l’essentiel à connaître : si vous êtes propriétaire, le règlement de copropriété vous renseignera sur les conditions à respecter. Il vous faudra éventuellement obtenir l’autorisation de l'Assemblée générale des copropriétaires ou du Syndic de copropriété ; si vous êtes locataire, consultez votre propriétaire ; dans tous les cas, il est conseillé de ne pas dégrader la qualité acoustique initiale. en cas de pose de moquette, il faut l’installer sur une sous-couche épaisse. Si vous souhaitez mettre en place un carrelage ou un parquet, consultez un spécialiste. Il vous conseillera sur les solutions les plus pertinentes : pose d’une sous-couche résiliente ; mise en place d’une dalle flottante (sous-couche souple surmontée d’une dalle de béton).

      Les aides aux travaux d'isolation

      Sous certaines conditions de ressources, et si la résidence principale est achevée depuis plus de vingt ans, un occupant propriétaire peut obtenir la prime à l'amélioration de l'habitat (AH). Pour un propriétaire loueur, si le logement a plus de quinze ans, des subventions de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) peuvent être obtenues en cas d’insuffisances dans l'état du logement ou de l'immeuble. Des déductions fiscales peuvent compléter ce dispositif.

      Produits et mise en oeuvre

      Pour atténuer le bruit, un revêtement de sol doit être résilient, c’est-à-dire souple et élastique.
      Les moquettes, les tapis aiguilletés en bandes ou en dalles, présentent toujours de bonnes performances acoustiques. Le problème réside éventuellement dans leur entretien…
      Les matériaux plastiques, donc durs, doivent être équipés d’une sous-couche, celle-ci est du genre alvéolaire et présente ainsi la souplesse et l’élasticité requises. Cependant, ce revêtement est difficile à réaliser en dalles, en raison de la sous-couche élastique, qui risquerait de produire des distorsions entre les dalles.
      Le carrelage sur sous-couche : les carreaux sont rendus adhérents par vulcanisation à chaud d’une sous-couche de caoutchouc intercalée entre la sous-couche résiliente et le carrelage.
      Le parquet sur sous-couche : il s’agit là encore d’un revêtement rigide sur sous-couche résiliente. Attention à ce que la colle utilisée conserve les qualités de résilience de l’ensemble.
      La dalle flottante : béton coulé sur une couche de fibres minérales, le tout recouvert d’un revêtement (parquet, etc., ou revêtement isolant). Quand le revêtement est usé, son efficacité acoustique peut être dégradée, voire même annulée.
      Les revêtements de sol textile n’apportent aucune amélioration vis-à-vis des bruits dits aériens (voix, TV, hi-fi…). Ils sont totalement inefficaces contre les bruits provoqués par la flexion des parquets anciens. Dans ce cas, il faut déposer le plancher et le faire remonter par un spécialiste.

    • Electroménager

      LES CONSTRUCTEURS ET LE BRUIT

      Dans le domaine des appareils électroménagers, même si aucune réglementation fixant un niveau sonore maximal n’existe, les fabricants ont réalisé des progrès en matière de lutte antibruit.
      A titre d’exemple, en 30 ans, le niveau acoustique des lave-vaisselle, passant de 65 dB(A) à 42 dB(A), a plus que trente fois diminué.
      Un système d'information des consommateurs sur le niveau de bruit émis, quoi que facultatif, permet d’orienter vers les appareils les moins bruyants et d'inciter les fabricants à prendre des mesures pour diminuer les émissions sonores.
      Quand l’information existe, la puissance acoustique Lw déployée apparaît au bas de l’étiquette-énergie collée sur l’appareil.
      Le niveau sonore d’un réfrigérateur-congélateur peut varier de 40 à 51 dB(A) d’un appareil à l’autre. Alors soyez attentifs au marquage du niveau acoustique au bas de l’étiquette énergie : plus la valeur est élevée et plus l’appareil est bruyant.

      LES PRÉCAUTIONS ÉLÉMENTAIRES

      La première démarche sera de rencontrer votre voisin et de lui proposer les solutions suivantes :
      Achetez le plus souvent possible des appareils présentant de bonnes performances acoustiques.
      Eloignez des cloisons séparatives et du sol les appareils bruyants. Pour les robots ménagers, intercalez un torchon entre l’appareil et le plan de travail pour atténuer les vibrations transmises à travers les parois.
      Attention aux vibrations transmises par les pieds de ces appareils. Posez les appareils, les lave-linge en l’occurrence, sur des plots anti-vibratiles ou des coussinets de caoutchouc souple. Toutefois, l'écrasement sous charge du plot devra être compatible avec la charge supportée.
      Convenez d’horaires pour le fonctionnement des appareils bruyants.

      LES ÉCOLABELS

      Les écolabels, reconnaissance officielle des qualités environnementales de certains équipements, incluent les émissions sonores parmi leurs critères d’excellence environnementale. Le label écologique communautaire, également nommé Eco-label européen, il s'agit du label écologique commun à tous les pays de l'Union européenne. Ce label volontaire a été institué par le règlement (CEE) n°880/92, du Conseil du 23 mars 1992, publié dans le JOCE du 11 avril 1992. A ce jour, les équipements électroménagers labellisés Eco-label européen sont les lave-vaisselle, les aspirateurs, les lave-linge, les réfrigérateurs et les congélateurs.

    • Fêtes, chants et cris

      Les bruits de voix, tout comme le son de la télévision ou des appareils hi-fi, sont des bruits aériens. Emis par une source qui n’a pas de contact avec la structure construite, ils se propagent par l’air dans toutes les directions et font vibrer les murs, cloisons et sol alentour. Il est difficile de localiser leur trajet, car ils peuvent emprunter des chemins détournés, passer à travers une paroi, cheminer dans les cloisons ou se faufiler à travers une fissure.

      QUELQUES CONSEILS ÉLÉMENTAIRES

      La première démarche sera de rencontrer votre voisin et de lui proposer les solutions suivantes :

      Réduire le bruit à la source lorsque cela est possible : demandez à votre voisin de parler moins fort, de baisser le volume des appareils bruyants, surtout lorsque le soir tombe – la nuit le niveau sonore ambiant diminue considérablement, et, à de telles heures, dormir est une nécessité pour une majorité de personnes.
      Prévenir ses voisins lors de l’organisation d’une fête est un minimum. Ne pas abuser des décibels, c’est encore mieux.
      Eloigner des cloisons séparatives et du sol les haut-parleurs des appareils bruyants, ne pas les poser directement sur le sol, mais sur une plaque de caoutchouc ou de moquette : on améliore ainsi l’écoute, tout en diminuant la transmission du son à travers les parois (murs et planchers) ;
      Utiliser un casque pour une écoute prolongée, la nuit surtout, quand les bruits de fond ne couvrent plus les bruits intérieurs ;
      Privilégier la qualité d’écoute à la puissance en faisant l’acquisition d’appareils hi-fi adaptés au volume disponible dans la pièce d’écoute (puissance de la chaîne hi-fi limitée à 1 watt par m2 de la pièce d’écoute).
      Si la musique à fort volume est indispensable à votre voisin, encouragez-le à mettre en œuvre des travaux d’isolation acoustique des parois (murs, plafond, sol) par lesquelles le bruit se transmet, et, éventuellement, des parois latérales appuyées sur la cloison séparative.

      LE MYTHE DE LA SOIRÉE MENSUELLE

      Contrairement à une croyance persistante, le « droit » d’organiser une fête bruyante une fois par mois est un mythe qui n’a aucun fondement juridique. Il vous revient de prendre vos précautions pour ne pas trop importuner vos voisins. La moindre des courtoisies étant de les prévenir.

      PARTICULARITÉS DU TAPAGE NOCTURNE

      Le seuil des 22 heures : encore une légende
      Toute bruit excessif dans un immeuble d’habitation peut être sanctionné, et pas seulement à partir de 22 heures comme beaucoup le croient. Le tapage diurne est interdit au même titre que le tapage nocturne et les amendes sont les mêmes.

      Bon à savoir sur le tapage nocturne

      Le niveau ambiant de bruit urbain diminuant la nuit, l’émergence de bruits perturbateurs se trouve ainsi favorisée. C’est pourquoi les activités nocturnes et particulièrement celles en rapport avec les loisirs sont particulièrement délicates à gérer.

    • Musique

      Musique

      La pratique d’un instrument de musique est très courante. Elle entraîne un contentieux abondant lorsque les musiciens se livrent à leur activité dans des lieux inappropriés (locaux mal insonorisés). Le fait de vivre dans un immeuble collectif impliquant le respect de la tranquillité d’autrui, la pratique d’un instrument de musique ne s’entend qu’à condition de respecter un minimum de discrétion quant au moment choisi pour jouer, à la durée de l’exercice, ou à l’intensité des sons émis, soit en prévoyant une isolation acoustique spécifiquement adaptée.

      LES PRÉCAUTIONS ÉLÉMENTAIRES

      La première démarche sera de rencontrer votre voisin et de lui proposer les solutions suivantes :

      convenir avec ses voisins d’horaires pour la pratique de votre instrument ;
      la plupart des instruments à vent peuvent être assourdis au moyen d’un bout de chiffon logé dans le pavillon de l’instrument.
      les toms de batterie peuvent accueillir des coussins et il existe des batteries de répétition, silencieuses ou avec casque ;
      déplacer son instrument dans un lieu mieux protégé du bruit ;
      essayer de trouver des locaux adaptés pour la pratique d'un instrument de musique (lieux de répétition, …) ;
      utiliser de préférence un piano numérique ou s'équiper d'une sourdine électronique.

      LES SOLUTIONS D’ISOLATION

      pour les instruments portés (violon, flûte, saxophone, ...), dont le son se propage par l'air, envisager une isolation contre les bruits aériens (améliorer l'isolation des parois, soit par un complexe de doublage prêt à l'emploi - plâtre/laine minérale ou plâtre/mousse -, soit par un doublage sur ossature métallique) ;
      pour les instruments posés à même le sol (piano, batterie, violoncelle), qui transmettent des bruits solidiens par les structures, installer des sourdines sur les instruments et/ou disposer sous leurs pieds des plots anti-vibratiles qui réduisent la transmission du son. Mieux, envisager une insonorisation de toute la pièce, par la mise en oeuvre de planchers techniques (panneaux de particules avec sous-couche souple en fibre résiliente fabriqués spécialement à cet usage). La sous-couche s’écrasera de 3 à 8 mm sous la charge du plancher, cette faculté d’écrasement est à calculer par un spécialiste.
      On pourra même envisager une isolation totale des sols, murs, et portes plafonds, de type « boîte dans la boîte ».

      LES NORMES D’ISOLATION ACOUSTIQUE

      Pour la transmission des bruits d'impact, les normes minimales d'isolation acoustique des constructions nouvelles prévoient un niveau limite maximal de 58 dB à la réception des bruits provenant du logement du dessus. Pour les bruits aériens, un isolement de 53 dB est à respecter entre les logements mitoyens.

      Ces normes ne fixent en rien une garantie de confort – qui, lui, reste un critère personnel et subjectif – ; elles imposent un niveau acoustique à obtenir vis-à-vis des bruits de chocs issus des autres logements.

      Certains constructeurs ou occupants font le choix d'assurer une isolation acoustique aux bruits d'impact supérieure à ces normes minimales, grâce à un revêtement de sol de type moquette ; sa modification, au profit d'un revêtement de sol dur, sans précautions techniques suffisantes, aura pour effet de diminuer, de façon substantielle, l'isolation acoustique, en créant un préjudice pour le voisin exposé, dont il pourra demander réparation sur le fondement d'une infraction au règlement de copropriété de l'immeuble et/ou sur celui, plus général, des inconvénients anormaux de voisinage.

    • Télé - Radio - "Hi-Fi"

      QUELQUES CONSEILS ÉLÉMENTAIRES

      La première démarche sera de rencontrer votre voisin et de lui proposer les solutions suivantes :

      Réduire le bruit à la source lorsque cela est possible : demandez à votre voisin de baisser le volume de ses appareils bruyants, surtout lorsque le soir tombe – la nuit le niveau sonore ambiant diminue considérablement, et, à de telles heures, dormir est une nécessité pour une majorité de personnes.

      Prévenir ses voisins lors de l’organisation d’une fête est un minimum. Ne pas abuser des décibels, c’est encore mieux.

      Eloigner des cloisons séparatives et du sol les haut-parleurs des appareils de diffusion sonore, ne pas les poser directement sur le sol, mais sur une plaque de caoutchouc ou de moquette : on améliore ainsi l’écoute, tout en diminuant la transmission du son à travers les parois (murs et planchers) ;

      Utiliser un casque pour une écoute prolongée, la nuit surtout, quand les bruits de fond ne couvrent plus les bruits intérieurs ;

      Privilégier la qualité d’écoute à la puissance en faisant l’acquisition d’appareils hi-fi adaptés au volume de la pièce d’écoute (puissance de la chaîne hi-fi limitée à 1 watt par m² de la pièce d’écoute).

      Améliorer l’isolation des parois (murs, plafond, sol) par lesquelles le bruit se transmet : en premier lieu, la paroi par laquelle le bruit se transmet, et éventuellement les parois latérales appuyées sur cette cloison séparative.

      Si la musique à fort volume est indispensable à votre voisin, encouragez-le à mettre en œuvre des travaux d’isolation acoustique des parois (murs, plafond, sol) par lesquelles le bruit se transmet, et, éventuellement, des parois latérales appuyées sur la cloison séparative.

      LE MYTHE DE LA SOIRÉE MENSUELLE

      Contrairement à une croyance persistante, le « droit » d’organiser une fête bruyante une fois par mois est un mythe qui n’a aucun fondement juridique. Il vous revient de prendre vos précautions pour ne pas trop importuner vos voisins. La moindre des courtoisies étant de les prévenir.

      PARTICULARITÉS DU TAPAGE NOCTURNE

      Le seuil des 22 heures : encore une légende
      Toute bruit excessif dans un immeuble d’habitation peut être sanctionné, et pas seulement à partir de 22 heures comme beaucoup le croient. Le tapage diurne est interdit au même titre que le tapage nocturne et les amendes sont les mêmes.

      Bon à savoir sur le tapage nocturne

      Le niveau ambiant de bruit urbain diminuant la nuit, l’émergence de bruits perturbateurs se trouve ainsi favorisée. C’est pourquoi les activités nocturnes et particulièrement celles en rapport avec les loisirs sont particulièrement délicates à gérer.

    Démarches

    Des démarches pratiques pour résoudre vos problèmes de bruits de voisinage.

    • Informer son voisin

      Rappelez-vous que la vie en communauté suppose une tolérance entre voisins.
      Le problème de bruit n’est pas uniquement un problème de décibels, mais aussi un problème social.
      En matière de bruit de voisinage, a fortiori de bruits domestiques, mieux vaut s'efforcer dans un premier temps de trouver un arrangement avec le voisin indélicat que d'engager immédiatement les hostilités.
      Rien de pire en effet que d’envoyer un fonctionnaire municipal ou de police chez votre voisin, sans avoir, au préalable, tenté de le rencontrer.
      En agissant ainsi, vous risquez non seulement qu’il ne fasse aucun effort pour améliorer la situation, mais encore qu’il l’aggrave, en représailles.
      La première démarche doit, dans la mesure du possible, être orale et doit consister à l'informer des désagréments qu’il occasionne et, éventuellement, des solutions élémentaires de moindre bruit adaptées à la situation.
      Outre le fait que cette démarche permet de s'expliquer, elle permet assez souvent de savoir à quoi s'en tenir et de mesurer assez rapidement le degré de bonne foi de votre voisin. Si vous préférez la méthode écrite, une lettre courtoise l’informant de la gêne qu’il provoque aura aussi des vertus indéniables.

      La démarche de négociation raisonnée

      Trop souvent, vouloir éviter à tout prix les conflits de personnes, être prêt à toutes les concessions pour parvenir à un accord, conduit, à l’issue de la négociation, à connaître le sentiment amer d’avoir été dupé. A l’inverse, le partisan de la manière forte, qui considère que le camp qui sait se défendre avec le plus d’obstination à toutes les chances de l’emporter, ne parvient bien souvent qu’à susciter en face de lui des réactions d’une égale dureté, qui ne contribuent qu’à détériorer la situation. Entre ces deux attitudes extrêmes, entre la manière douce et la manière dure, nous préconisons la « 3ème voie », celle de la négociation raisonnée :
      en veillant à ne pas mélanger les questions de personnes (d’amour propre), pour ne s’attacher qu’à l’objet même du différent ;
      en se concentrant sur les intérêts en jeu sous-jacents et non sur les positions de chacun ;
      en s’obligeant à ce que le résultat repose sur des critères objectifs.
      Au bout du compte, un accord judicieux répond aux intérêts légitimes de chacun. Dans la mesure du possible, il résout les conflits équitablement.
      Il est durable. Il tient compte des besoins de la communauté.

      Si la discussion directe n’aboutit pas

      Si votre voisin ne tient pas ses engagements, confirmez vos reproches par simple lettre, sans menace, mais en rappelant vos démarches précédentes, les résolutions prises et enfin la réglementation qui s’applique à votre problème (articles R1334-30, R1334-31, R1337-7 à R1337-10 du code de la santé publique, arrêtés municipaux ou préfectoraux éventuels).
      Sans résultat ni réponse après deux semaines, envoyez-lui un nouveau courrier mais par recommandé avec accusé de réception, en lui rappelant le précédent courrier et la réglementation en vigueur. Précisez dans ce courrier le délai au-delà duquel vous envisagez d’engager une procédure administrative ou judiciaire si rien n’est fait pour remédier aux nuisances. Si la lettre recommandée vous est retournée, conservez-la sans l’ouvrir, comme preuve de la mauvaise volonté du fauteur de bruit.
      Ne laissez jamais sous-entendre la moindre menace dans vos propos ou courriers pour ne pas compromettre toute possibilité de dialogue.
      Préférez, si possible, les courriers dactylographiés aux lettres écrites à la main, et conservez-en une photocopie

    • Démarche amiable

      LES VERTUS DU DIALOGUE

      Si vous êtes confronté à un problème de bruit dépassant les inconvénients normaux de voisinage, avant toute chose, essayez la procédure dite amiable :
      en premier lieu, après avoir formellement identifié l’auteur des bruits, informez-le de la gêne que vous subissez (une personne qui fait du bruit n’est pas toujours de mauvaise foi et peut ne pas être consciente de la gêne qu’elle provoque); invitez-le éventuellement à venir constater chez vous le niveau sonore, pour qu’il en prenne conscience.
      si la voie du dialogue semble ouverte, évoquez alors ensemble les moyens possibles d’améliorer la situation.
      Dans bien des cas, une solution de bon sens existe (voir le paragraphe LES PRÉCAUTIONS ÉLÉMENTAIRES à la page Solutions pratiques). Comme il n’est pas toujours facile d’aller voir son voisin pour lui expliquer qu’il vous gêne, une lettre courte l’informant courtoisement du problème et le prévenant de votre prochaine visite pour en discuter est aussi une bonne entrée en matière.

      VOTRE VOISIN TARDE À RÉAGIR

      Si les nuisances sonores persistent, une réplique graduée s’impose. Une simple lettre rappelant la réglementation applicable en la matière (articles R1334-30, R1334-31 et R1337-7 à R1337-10 du code de la santé publique, article R623-2 du code pénal, arrêtés municipaux ou préfectoraux éventuels), suivie, deux semaines plus tard, d'une lettre recommandée si rien ne change, devraient permettre de calmer les esprits. Mais si rien n'y fait, il faudra envisager le règlement amiable du conflit en faisant intervenir un tiers.

      LA MÉDIATION CONVENTIONNELLE

      Si vos courriers restent sans effet, il est conseillé de recourir à un médiateur. La médiation conventionnelle est une solution de proximité basée sur le dialogue, qui suppose que le plaignant fasse appel à un tiers qui ne soit aucunement impliqué dans le conflit : syndic d'immeuble, gérant ou gardien, agent local de médiation sociale, service de protection juridique des sociétés d’assurance, associations spécialisées, etc.
      Le médiateur joue le rôle d’intermédiaire pour convoquer les deux parties et tenter de trouver une solution acceptée, voire négociée par les parties, plutôt qu’imposée par le juge. Cette procédure gratuite est une démarche volontaire des personnes impliquées.
      Lorsqu’elle réussit, la médiation conventionnelle aboutit à la signature d’un accord qui peut prévoir réparation du préjudice sous forme pécuniaire ou par la réalisation de travaux.
      Vous pouvez aussi faire appel à un conciliateur qui est une personne bénévole, nommée par le président de la Cour d’appel pour tenter de régler certains types de litiges.

    • Démarche administrative

      S’adresser à la mairie

      C’est au maire qu’il convient de s’adresser en priorité lorsque les recours amiables ont échoué.
      Les pouvoirs de police du maire en font le garant de la tranquillité publique, notamment lorsque celle-ci est mise en péril par le bruit.
      Le maire peut diligenter des agents municipaux assermentés pour venir constater les troubles ;
      dans les communes pourvues d'une police municipale et ayant passé des conventions permettant le travail de nuit, ces constatations peuvent s'effectuer de jour comme de nuit.
      En matière de bruits de comportement, et contrairement aux bruits provoqués par des activités professionnelles, une simple constatation auditive suffit au constat de l’infraction.

      Après avoir vérifié le bien-fondé de la plainte, l’agent du service compétent contacte le fauteur de bruit pour, dans un premier temps, lui rappeler la réglementation en vigueur.
      Si cette manifestation de l’autorité publique ne suffit pas à faire cesser les nuisances sonores, généralement, l’intervention du maire consiste ensuite en une tentative de conciliation entre le fauteur de bruit et sa victime (voir La conciliation ci-dessous).

      S’adresser au commissariat ou à la gendarmerie

      Un autre recours peut être exercé auprès du commissariat ou de la gendarmerie qui peuvent en permanence constater les troubles de voisinage et ce, aussi bien le jour que la nuit.
      Ils doivent pénétrer dans l’habitation du plaignant pour constater la nuisance subie.

      La conciliation

      Nommé par le président de la Cour d’appel, le conciliateur de Justice peut intervenir dans de nombreux conflits, sauf entre un usager et l’administration.
      Si vous souhaitez son intervention, vous pouvez contacter votre mairie qui vous communiquera ses horaires de permanence.
      Le conciliateur propose une réunion au cours de laquelle il recherche une solution respectant les intérêts de chacun.
      Si la démarche aboutit, un constat de conciliation écrit est signé, qui peut éventuellement être validé par le juge d’instance et avoir alors force de jugement.
      Si le conciliateur n’a aucun pouvoir pour imposer une solution, en cas d’échec, il a la capacité de déclencher l’action judiciaire.
      Le recours à un conciliateur est entièrement gratuit et peut ainsi éviter d’engager un procès.

      La décision administrative

      Quand les agents assermentés constatent une nuisance et une mauvaise volonté manifeste, quand toute tentative de règlement amiable a échoué, ils rédigent un rapport, accessible aux deux parties et adressent ensuite au fauteur de bruit une mise en demeure d’y remédier.
      Sans réaction, ils dresseront un procès-verbal transmis au procureur de la République.
      En dernier recours, si la police n’a pu constater l’infraction, il reste la possibilité de faire appel à un huissier (intervention payante).
      En cas d’inaction du maire, il est possible de saisir le préfet du département pour qu’il lui rappelle ses obligations en matière de tranquillité publique.

      La conciliation (en amont de l'instance judiciaire)

      QU’EST-CE QU’UN CONCILIATEUR ?

      Bénévole, il possède en principe une expérience d’au moins trois ans en matière juridique ;
      Rattaché au tribunal d’instance, il est nommé pour un an par le premier président de la Cour d’appel ;
      Il présente toutes les garanties d’impartialité et de discrétion. Il est tenu à l’obligation du secret. Les informations qu’il recueille ou les constations auxquelles il procède ne peuvent être divulguées ;
      Sa mission est de favoriser et de constater le règlement à l’amiable des conflits ;
      Il ne doit être investi d’aucun mandat électif ;
      Il ne doit pas exercer d’activités judiciaires à titre professionnel.

      LES LIMITES DU CHAMP D’ACTION DU CONCILIATEUR

      Le conciliateur ne peut pas intervenir : dans les conflits entre les particuliers et l’administration ;
      dans les affaires concernant l’état des personnes (état civil, divorce, reconnaissance d’enfant, …).
      Le conciliateur de justice peut être saisi librement par toute personne civile ou morale (association, …).

      COMMENT SE DÉROULE LA CONCILIATION ?

      Après avoir contacté le conciliateur pour lui demander de régler votre problème de bruit, celui-ci vous propose une rencontre au cours de laquelle il vous écoute et recherche une solution de compromis respectant les intérêts de chacun.
      Si vous vous présentez accompagné de la personne avec laquelle vous êtes en désaccord, le conciliateur tente aussitôt de trouver un terrain d’entente.
      Si vous vous présentez seul, le conciliateur peut convoquer la partie adverse. Toutefois, cette dernière est libre de ne pas répondre à cette convocation.
      Chacune des parties lors de la conciliation peut se faire accompagner par toute personne de son choix.
      Le conciliateur peut recueillir toutes les informations qui lui semblent utiles en se rendant, le cas échéant, sur les lieux de l’affaire ou en procédant à l’audition de certaines personnes avec leur accord.

      COMMENT PARVENIR À UN ACCORD ?

      Si un compromis est trouvé avec votre voisin, le conciliateur doit formaliser cet accord en établissant un constat de conciliation qu’il dépose auprès du tribunal d’instance, même en cas de conciliation partielle. Votre adversaire et vous-même signez ce constat, dont vous recevez chacun un exemplaire. La rédaction est indispensable lorsque la conciliation a pour effet la renonciation à un droit.
      Si vous refusez la conciliation ou refusez d’exécuter l’accord intervenu, le conciliateur, contrairement à un juge, n’a aucun pouvoir pour vous y contraindre.
      Si les deux parties le demandent, ce qui est souvent souhaitable, le juge d’instance peut recevoir le constat de conciliation et lui donner la même force qu’un jugement.
      Le recours à un conciliateur est entièrement gratuit et peut vous éviter d’engager un procès.
      Si aucun accord n’est trouvé, vous pouvez, si vous l’estimez utile, consulter un avocat et vous adresser au tribunal compétent

    • En dernier recours, faire appel à la justice

      LA CONCILIATION

      Tout juge a une mission de conciliation (nouveau Code de procédure civile, art. 21). Le décret du 22 juillet 1996 qui permet au juge d’instance, alors qu’il est saisi d’un litige, de désigner un conciliateur, a eu pour conséquence l’augmentation du nombre d’affaires se terminant par un accord entre les parties (l’année 1999 s’est distinguée par un taux de réussite de 47%).

      En effet, certains juges d’instance demandent désormais aux conciliateurs d’assister à l’appel des causes et vont, sur le champ, proposer aux parties d’être reçues par le conciliateur afin de rechercher un accord avec son aide. Une telle conciliation sous le contrôle du juge ne manque pas de rassurer les parties. Comme lors de la conciliation hors cadre judiciaire, il peut être demandé au juge de donner force exécutoire au constat de conciliation. Le juge reste, de toute façon, compétent pour statuer en cas d’échec de la conciliation.

      Ainsi, la conciliation est particulièrement utile dans toutes les situations où les parties sont amenées à conserver des relations après le règlement du litige. Dans ces hypothèses, une conciliation permet aux adversaires de se parler à nouveau et d’être parties prenantes de la résolution du conflit. Ce rétablissement du dialogue et cette solution acceptée, souvent de bon sens, donnent souvent satisfaction aux justiciables.

      LA MÉDIATION JUDICIAIRE AU CIVIL

      Lorsque la médiation intervient dans le cadre judiciaire, elle est précisément réglementée par les articles 131-1 et suivants du nouveau Code de procédure civile et se déroule sous le contrôle du juge. Elle est confiée à un tiers présentant des garanties de compétence, d'indépendance et d'impartialité (il a suivi des formations adéquates ou justifie d’une expérience adaptée à la pratique de la médiation) ; sa confidentialité est assurée. Les frais occasionnés par la médiation sont à la charge des parties qui, lorsqu’elles sont impécunieuses, peuvent bénéficier de l’aide juridictionnelle (voir encadré).

      Après accord des parties et sur ordonnance du juge, le médiateur au civil, un médiateur senior, juriste confirmé, magistrat honoraire ou haut fonctionnaire retraité, reçoit les parties et leurs conseils pour tenter de parvenir à un accord amiable.

      Si une solution négociée est atteinte, il suffit de rédiger une transaction que le juge homologue ensuite lors d’une audience de pure forme. Ainsi, la médiation judiciaire donne lieu à l’établissement d’un titre ayant valeur de jugement.

      En cas de désaccord, le rapport du médiateur, résumant le litige, est adressé aux parties qui peuvent y joindre leurs observations et est joint au dossier que recevra le juge.

      Si les troubles persistent malgré les différentes mises en garde adressées au fautif, une action judiciaire peut être envisagée. Vous pouvez saisir soit un tribunal pénal, soit un tribunal civil. Le procès pénal permet d'obtenir la condamnation du coupable et, à condition de se porter partie civile, d'éventuels dommages et intérêts. Le procès civil permet d'obtenir réparation du préjudice subi, mais à condition d’en apporter la preuve.

      LA PROCÉDURE PÉNALE

      Les juridictions pénales jugent et sanctionnent les auteurs d’une infraction à la loi pénale et examinent les demandes de réparation des victimes.

      C’est au tribunal de police – compétent pour juger des contraventions, c’est-à-dire les infractions les moins graves –, que sont jugées les infractions pour bruit de voisinage. Le tribunal de police se trouve au tribunal d’instance, situé en principe au chef-lieu d'arrondissement.

      Comment porter plainte devant le tribunal pénal ?

      Il suffit d'adresser une lettre au procureur de la République (adressée au tribunal de grande instance du lieu de l'infraction), ou de se présenter dans n'importe quelle brigade de gendarmerie ou n'importe quel commissariat de police (qui transmettra la plainte au procureur de la République). Cette lettre doit indiquer les noms, prénoms et adresse du plaignant ainsi que les faits reprochés. Il convient de décrire les faits le plus précisément possible (lieu, circonstances, date et heure de l'infraction) et surtout, dans la mesure du possible, d'y joindre les noms et adresse des témoins.

      Une fois la plainte déposée auprès du tribunal, le procureur de la République examine le bien-fondé et décide :

      *de classer l’affaire sans suite (infraction non prouvée, auteur non identifié, …) ;

      *de mettre en œuvre des mesures alternatives aux poursuites pénales (médiation, rappel à la loi, composition pénale...) ;

      *d’engager des poursuites pénales.

      Dès la plainte déposée devant le tribunal pénal, vous pouvez vous constituer partie civile, c’est-à-dire que vous demandez à participer au procès pénal en tant que victime, afin de défendre vos intérêts et d’obtenir réparation du préjudice.

      A ce stade, aucune preuve ne doit être négligée : un constat d'huissier ne pourra que renforcer les chances de voir aboutir la procédure engagée à la condamnation du fautif.

      La médiation pénale

      Le procureur peut essayer d'apaiser les esprits en recourant à une médiation pénale. Le médiateur convoque les adversaires une ou plusieurs fois si nécessaire et s'efforce d'instaurer un dialogue afin de résoudre le litige.

      A l'issue de cette procédure, où tout arrangement possible entre les parties est envisageable, les résultats de la médiation sont transmis au procureur.

      Ce dernier peut alors mettre fin à la procédure ou poursuivre l'affaire devant le tribunal compétent. La médiation pénale est gratuite et ne nécessite pas d’avocat.

      Les poursuites

      Si aucune solution n'est trouvée, l'auteur des faits est convoqué par le procureur de la République devant le tribunal de police.
      Il encourt au maximum une amende de 450 € et peut, si la victime se porte partie civile, être condamné à verser des dommages et intérêts.

      LA PROCÉDURE CIVILE

      Selon l'importance du litige, la victime du trouble de voisinage peut engager une action devant :

      le tribunal d'instance si les enjeux sont inférieurs à 7 600 € ; devant le tribunal de grande instance lorsque les intérêts en cause sont supérieurs à 7 600 €, ou pour imposer des travaux au contrevenant, ou lorsque le montant ne peut être chiffré. En principe, les tribunaux civils se trouvent au chef lieu d’arrondissement. Adressez-vous à la mairie pour avoir leurs coordonnées.

      Le tribunal d’instance

      Devant le tribunal d'instance, l'assistance d'un avocat n'est pas obligatoire. Lors de l'audience, la victime se doit de prouver ses accusations par tous les moyens à sa portée – constats d'huissiers, témoignages, procès-verbaux et autres documents à même d'accréditer la position défendue. Les témoignages doivent être rédigés sous une forme précise. Lors de l'audience, le juge peut tenter une dernière conciliation ou ordonner une expertise. Dans ce cas, les frais sont à la charge du demandeur.

      Le tribunal de grande instance

      Devant le tribunal de grande instance, l'assistance d'un avocat est obligatoire, ce qui suppose que le demandeur et le défendeur (s'il est présent), doivent prendre les honoraires à leurs charges respectives. En contrepartie, l'avocat se charge d'établir le dossier. La désignation d’un expert doit passer par une assignation du fauteur de bruit devant le juge des référés. En cas de victoire, les frais d'expertise et d'huissier sont supportés par le fauteur de bruit et les frais d'avocat peuvent être mis à la charge de l'adversaire (en application de l'article 700 du Code de procédure civile). Si le demandeur est débouté, tous les frais restent à sa charge. Il peut même être condamné à payer une amende pour procédure abusive.

      LA MEDIATION PENALE

      En cas d'infraction pénale, le procureur de la République peut proposer à la victime et à l'auteur de l'infraction de traiter cette affaire par la médiation (article 41-1-5 du Code de procédure pénale).

      Elle a pour objectifs :

      *d'assurer la réparation du dommage causé ;

      *de mettre fin au trouble résultant de l'infraction ;

      *de favoriser la prévention de la récidive.

      La médiation pénale ne peut se mettre en oeuvre que sur mandat du procureur de la République (les parties en conflit ne peuvent pas saisir directement le médiateur). Lorsque le procureur décide de traiter l’affaire par la médiation, il saisit un service associatif de médiation ou un médiateur indépendant.

      Le médiateur :

      *convoque par écrit les parties en litige et les reçoit, séparément ou ensemble, pour leur expliquer les objectifs de la médiation et recueillir leur accord sur le principe de participation à la médiation ;

      *organise la rencontre de médiation qui consiste à mettre en présence toutes les parties afin d'établir ou de rétablir un lien, un dialogue et de trouver des solutions au litige ;

      *formalise par un écrit les termes d'un éventuel accord et informe le procureur des résultats de la médiation.

      La médiation pénale est gratuite pour les parties.

      Il existe différentes modalités de réparation d'un préjudice : financière, matérielle, symbolique.

      Ce que vise la médiation, outre l'indemnisation, c'est une modification durable du comportement des parties afin de prévenir la réitération des faits pour les mêmes causes.

    • L'action en responsabilité

      INFRACTION AU RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ

      En cas de modification du revêtement de sol entraînant une détérioration des qualités acoustiques, c’est le règlement de copropriété qui s’applique prioritairement.

      Infractions aux clauses spécifiques du règlement de copropriété

      Il arrive qu’un règlement de copropriété stipule qu’une modification du revêtement de sol ne peut être effectuée qu’après autorisation du Syndic, et sous la réserve que le nouveau revêtement présente des caractéristiques d’isolement acoustique au moins égales à celles du revêtement d’origine. Dans un tel cas, un plaignant peut, théoriquement, forcer le copropriétaire à remettre les lieux en état, l’acquisition de l’appartement constituant une adhésion à ce règlement.

      Infractions aux clauses générales du règlement de copropriété.

      En cas d’absence de clause précise relative aux modifications des sols, toute règle générale stipulant que les occupants ne doivent rien faire qui puisse nuire aux droits et à la tranquillité des autres copropriétaires suffit à fonder la plainte. De plus, l’autorisation du syndic de copropriété ne signifie pas que le copropriétaire soit exonéré de sa responsabilité.
      Toutefois, le règlement de copropriété ne pourra être utilement invoqué qu'en cas de bruits anormaux.

      VIOLATION DE L’ENGAGEMENT CONTRACTUEL DU PROMOTEUR VENDEUR

      Dans le logement neuf, quand un promoteur assure, par exemple par l’installation d’une moquette, un niveau d'isolement acoustique aux bruits d'impact supérieur à celui prévu par les normes réglementaires, on considère cela comme un engagement contractuel.
      Toute modification du revêtement qui diminuerait l'isolement acoustique constituerait une violation de l’engagement contractuel du promoteur.
      A ce titre, même si les normes réglementaires en vigueur sont respectées par le nouveau revêtement, le retour au confort acoustique initial, contractuellement promis, peut être exigé.

      INCONVÉNIENTS ANORMAUX DE VOISINAGE

      La modification du revêtement de sol, quand elle diminue de manière importante l’isolation acoustique initiale, peut entraîner une perception excessive de bruits d’impact et dépasser ainsi les inconvénients normaux de voisinage, cela même en l’absence d’infraction au règlement de copropriété.
      Pour apprécier le caractère normal ou anormal des inconvénients de voisinage, les juges peuvent se fonder sur la comparaison avec l’isolement acoustique des appartements tels que livrés aux parties par le promoteur vendeur.

    • Les maisons de la Justice et du Droit

      DÉFINITION ET MISSIONS

      Pour faire face à la multiplication des conflits de la vie quotidienne, à la détresse des victimes et à la complexité du droit, sont nées, en 1990, des structures destinées à assurer une présence judiciaire dans une commune ou un quartier, grâce à la mobilisation de différents acteurs : magistrats, policiers, élus, associations, mais aussi éducateurs, enseignants, travailleurs sociaux… Ces « maisons de Justice et du Droit » ont été consacrées par la loi du 18 décembre 1998.

      Outre leur objectif de prévention de la petite délinquance quotidienne, notamment au niveau des jeunes, elles répondent de manière adaptée aux petits litiges d’ordre civil (consommation, voisinage, logement) en mettant en oeuvre des solutions à l'amiable, rapides et de qualité : une conciliation ou une médiation civile, à la demande des personnes en conflit ou proposée par les magistrats.

      Les maisons de la Justice et du Droit offrent également une assistance pour accomplir certaines démarches administratives ou juridiques (exemple : aide à la rédaction de courriers), des permanences d'information et d'orientation juridiques, des consultations juridiques par d es avocats, notaires ou huissiers de justice. Un accueil et une écoute spécifiques sont réservés aux victimes d'infractions, grâce, notamment, au service d'aide aux victimes.

      Ces prestations sont gratuites et confidentielles.Pour connaître la maison de Justice et du Droit la plus proche de votre domicile, consultez la section correspondante du site du Ministère de la justice.

    Comment quantifie-t-on la "gêne sonore" ?

    L'émergence est la différence de niveau en dB ou dB(A) entre le bruit mesuré avec l'élément perturbateur (bruit particulier), et le bruit résiduel mesuré lorsque le bruit perturbateur est absent.
    La mesure d'émergence pour les bruits d'environnement est définie par la norme de mesure NFS 31-010
    La valeur d'émergence représente l'augmentation du niveau sonore en présence du bruit perturbateur, et elle sert à déterminer si ce bruit peut être potentiel de gêne (voir le Décret du 31 août 2006 relatif aux bruits de voisinage dans Réglementation)

    Concrètement, pour mesurer par exemple l'émergence due à un équipement (moteur...), on mesure le bruit particulier avec l'équipement en fonctionnement (généralement pendant 15mn).
    Puis on coupe cet équipement et on mesure le bruit résiduel pendant un temps identique.
    La soustraction de ces 2 valeurs en dB(A) donne la valeur d'émergence à comparer à l'émergence limite admise.

  • L'étude d'impact

    L'étude d'impact des lieux musicaux:

    L'étude d'impact vous concerne-t-elle ?

    La réglementation, l'arrêté du 15/12/1998, relative aux établissements diffusant à titre habituel de la musique amplifiée s'applique à l'ensemble des établissements ou locaux recevant du public et « diffusant à titre habituel de la musique amplifiée » à l'exception « des salles dont l'activité est réservée à l'enseignement de la musique et de la danse. »

    Sont nécessairement visés les établissements et locaux, tels que les discothèques ou les salles de spectacles et de concerts, dont l'affectation suppose la diffusion de musique amplifiée, y compris dans l'hypothèse où ces lieux ne sont exploités que certains jours de la semaine, ou certains mois de l'année. Sont également incluses les salles dont l’affectation usuelle n’est pas la diffusion de musique amplifiée, et les salles ne disposant pas de sonorisation fixe, telles les salles polyvalentes et les salles des fêtes, dès lors que la diffusion de musique amplifiée y est habituelle, au sens de la présente circulaire

    Pour plus de précision sur le champ d'application :

    CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGPR/SPNQE/MBAP/2011/1 et N°DGS/EA2/DGPR/DLPAJ/DGCA/2011/486 du 23 décembre 2011(PDF page1)

    Comment est réalisée une étude d'impact ?

    Cela consiste dans un premier temps à identifier le voisinage concerné par l'étude d'impact. Pour ce faire, nos acousticiens, soit à l'issue d'une visite des lieux ou sur la base de renseignements fournis par le client ( plans, photos etc..) vont identifier des points de références potentiellement les plus exposés (logements voisins, bureaux, voie publique).

    Si pour les accès des autorisations sont nécessaires, General Acoustics prend en charge les rendez-vous et demandes d'autorisations (nom et adresses à fournir).

    Cette première phase permet de définir le contenu de notre mission et d'établir un devis.

    Dans un second temps, différentes mesures acoustiques seront réalisées en période diurne et en période nocturne :
    - des mesures d'isolement entre l'établissement et les logements les plus exposés, avec si possible la sonorisation de l'établissement
    - des mesures de bruit résiduel

    L'étude d'impact peut-elle me conduire à faire des travaux ?

    Le document officiel constitué par l'étude d'impact conclura sur la compatibilité des isolements mesurés vis à vis de ceux exigés pour le type d'activité ( bar, restaurant, discothèque, salles de spectacle...). Lorsque les isolements ne sont pas compatibles, la possibilité et la nature précise des travaux d'isolement doivent être étudiées (voir étude d'isolement).

    Peut-on m'obliger à mettre un limiteur sur ma sonorisation ?

    Dans tous les cas, les niveaux de bruit maximum à l'intérieur de l'établissement sont consignés dans la conclusion de l'étude d'impact.

    S’il s'agit d'une limitation relative à la protection du public (105 dB(A)) l'installation d'un limiteur est obligatoire.

    Dans le cas de la protection du voisinage, si les isolations acoustiques sont compatibles avec l'activité et que votre activité n'a fait l'objet d'aucune plainte, l'installation d'un limiteur peut faire l'objet d'une simple recommandation.

    Dans le cas où les isolations acoustiques ne seraient pas compatibles avec l'activité, l'installation d'un limiteur est obligatoire.

    Comment installer un limiteur sur ma sonorisation ?

    Un certificat d'installation devant être produit à l'issue de l'étude d'impact vous devez nécessairement faire appel à un acousticien.

    General Acoustics vous propose un forfait pour la fourniture, l'installation et son certificat. Pour les sonorisations complexes, l'installation doit être réalisée conjointement avec votre fournisseur ou votre ingénieur du son.

  • L'étude d'isolement

    Comment est réalisée une étude d'isolement ?

    Cette étude est généralement réalisée en différentes phases, qui peuvent varier selon le type de projet :

    - Diagnostic comprenant des mesures d'isolement avant travaux selon la

    Norme NFS 31-057, et éventuellement des tests de chocs et des mesures de potentiel de gêne en période d'activité.
    - Rédaction du cahier des charges selon les résultats du diagnostic
    - Avant Projet Sommaire (APS) avec les principes de doublage retenus
    - Etude proprement dite (phase Projet), avec une évaluation des voies de transmissions prépondérantes, et les préconisations détaillées des travaux à effectuer (doublages plafond, sols, murs, pièges à son...)
    - Suivi de chantier durant toute la durée des travaux, avant de vérifier la réalisation selon les règles de l'art.
    - Réception de chantier à la fin des travaux

    Exemple de doublage acoustique selon le principe de "la boîte dans la boîte", avec une chape flottante en béton au sol, et des doublages en plaques de BA13 au plafond sur les murs :

  • db et dB(A)

    Qu'est-ce qu'un dB, un dB(A) ?

    Le décibel (dB) est une échelle logarithmique de mesure du niveau de pression acoustique, représentant l'intensité sonore.

    Etant donné que l'oreille humaine possède une sensibilité spécifique selon les fréquences du son, on corrige le niveau mesuré en dB par la courbe de sensibilité de l'oreille, ce qui donne le dB(A), soit "décibel pondéré A".

    Le dB(A) sert à mesurer l'intensité sonore perçue par l'homme, et est couramment utilisé comme indicateur de gêne dans les textes de lois.
    Les décibels s'additionnent de façon logarithmique, soit par exemple :
    60 dB + 60 dB = 63 dB
    70 dB + 60 dB = 70,4 dB

    Voici une échelle de bruits en dB(A) illustrée par des exemples :

    Lp en dB(A)

    Echelle de bruits ambiants

    130

    seuil de la douleur

    120

    décollage d'un avion à réaction à 500m

    103

    marteau piqueur à 1m

    91

    TGV à 300 km/h à 25m

    85

    poids lourd à 50 km/h à 7,50m de la route

    70

    conversation difficile à voix forte à 0.50m

    65

    trafic routier diurne moyen

    60

    conversation difficile à voix normale à 0.50m

    55

    conversation difficile à voix normale à 1.50m

    38

    bruit de ventilation dans une salle de cours (maximum)

    33

    bruit de ventilation dans une bibliothèque (maximum)

    30

    bruissement de feuilles à 30m

    25

    bruit de ventilation dans une salle de spectacle (confort)

    15

    bruit de ventilation dans un studio d'enregistrement (confort)

  • Bruit rose

    Qu'est-ce qu'un "bruit rose" ?

    C'est un bruit possédant un même niveau de pression acoustique en décibels (dB) dans chaque bande d'octave.
    Il est utilisé pour mesurer l'isolement entre 2 locaux, et parfois pour étudier les caractéristiques de réverbération d'une salle.

  • Le bruit monte-t-il ?

    Le bruit "monte-t-il" ?

    Contrairement à une idée reçue, c'est faux : le bruit se propage de façon identique dans toutes les directions.
    Cependant, en extérieur et avec des conditions atmosphériques particulières, les rayons sonores peuvent alors être incurvés vers le sol ou vers le ciel, et le bruit peut alors être amplifié ou atténué.

  • TR, RASTI, C80 et D50

    Qu'est-ce que le TR, le RASTI, les indices C80 et D50 ?

    Le Temps de Réverbération (TR60) est le temps que met l'énergie sonore à décroître de 60 dB dans un volume fermé.
    Découverte par Wallace Clément Sabine (1868-1919), le TR dépend du volume de la salle et de l'absorption totale contenue dans la salle.

    Exemple de décroissance correspondant à un TR60 de 1,8s :

     

    Graphique des durées de réverbération conseillées à 1KHz selon le type de salle :

    Le STI (Speech Transmition Index) et RASTI (Rapid Speech Transmition Index) sont des critères de mesure de l'intelligibilité surtout adaptés à la parole.
    Ils se mesurent d'après des rapports de taux de modulation pour différentes fréquences, selon la méthode définie dans la norme NFS 31-090.

    L'indice RASTI va de 0 à 10.
    0.00 > RASTI > 0.30 : intelligibilité mauvaise
    0.30 > RASTI > 0.45 : intelligibilité médiocre
    0.45 > RASTI > 0.60 : intelligibilité passable
    0.60 > RASTI > 0.75 : intelligibilité bonne
    0.75 > RASTI > 1.00 : intelligibilité excellente

    La Clarté C80 est un indice qui définit la clarté du son, surtout adapté à la musique.
    Il donne le rapport en dB de l'énergie arrivant dans les 80 premières ms, avec l'énergie arrivant après 80ms (pour une impulsion).
    Un C80 compris entre - 6dB et +2 dB est généralement correct pour la musique. Si il est supérieur à + 6 dB, le son est trop sec.

    La Définition D50 est un indice qui définit la définition du son, surtout adapté à la parole.
    Il donne le rapport en % de l'énergie arrivant dans les 50 premières ms, avec l'énergie totale (pour une impulsion).
    Un D50 correct est généralement supérieur à 50%.
    Un D50 d'au moins 50% est généralement recommandé pour l'intelligibilité de la parole.

  • L'absorption acoustique

    Qu'est-ce que le coefficient d'absorption acoustique ?

    Souvent appelé "alpha Sabine", le coefficient d'absorption acoustique d'un matériau est la fraction d'une onde acoustique incidente absorbée par le matériau (c'est à dire non réfléchie).

    Ce coefficient est généralement mesuré dans les bandes d'octaves de 125Hz à 4000Hz, dans une chambre réverbérante.

    Pour matériau complètement réfléchissant, il vaut 0, et il vaut 1 pour un matériau complètement absorbant.

    Il est utilisé en acoustique architecturale, pour optimiser la correction acoustique d'une salle.